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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) senergies marseille
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ExperLed
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ExperLed
senergies marseille, sas
smartandgreen, sarl, l

Numéro de dépôt :
4140002
Date de dépôt :
08/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
ExperLed de senergies marseille

Présentation de la marque ExperLed

Déposée par voie électronique le 8 décembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) senergies marseille et la Société à Responsabilité Limité (SARL) smartandgreen auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ExperLed »

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) senergies marseille domicilié(e) village d'entreprise st Henri, 10/11 rue anne Gacon - 13016 - marseille - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et la Société à Responsabilité Limité (SARL) smartandgreen domicilié(e) 11 rue de l'abbé vincent - 38600 - fontaine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, smartandgreen, M. norbert benacchio, l domicilié(e) 11 rue de l'abbé vincent - 38600 - fontaine - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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senergies marseille, sas - village d'entreprise st Henri, 10/11 rue anne Gacon - 13016 - marseille - France - SIREN 3

smartandgreen, sarl, l - 11 rue de l'abbé vincent - 38600 - fontaine - France


smartandgreen, M. norbert benacchio, l - 11 rue de l'abbé vincent - 38600 - fontaine - France


Publication - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01

Inscription le 10 août 2016 - Rejet total n°677312 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-10

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.